Conditions d’utilisation

Brevet

Ce site contient des références à la technologie pour laquelle Cutera a déposé une demande de brevet, y compris aux méthodes et aux appareils, ainsi qu’une description. Il ne vous est octroyé aucune licence ni aucun droit portant sur cette technologie ou sur toute demande de brevet en instance ou tous brevets délivrés aux États-Unis ou dans d’autres pays.

Droit d’auteur

L’intégralité du contenu de ce site, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio et logiciels disponibles ou utilisés sur ce site, est la propriété de Cutera ou de ses fournisseurs de contenu et est protégée par les dispositions des lois et traités américains et internationaux sur les droits d’auteur. La compilation (c’est-à-dire la collecte, l’agencement et le regroupement) de l’ensemble du contenu de ce site est la propriété exclusive de Cutera et est protégé par les dispositions des lois et traités américains et internationaux sur les droits d’auteur.

Sauf mention contraire spécifique, il est interdit de copier, de reproduire, de distribuer, de rediffuser, de télécharger, de représenter, d’afficher ou de transmettre tout ou partie du contenu de ce site sous quelque forme que ce soit sans l’approbation préalable écrite de Cutera. Vous ne pouvez pas non plus, sans l’approbation préalable écrite de Cutera, dupliquer ou encadrer, en tout ou en partie, tout contenu de ce site. Vous n’êtes pas autorisés à modifier, distribuer, publier, transmettre ou créer des œuvres dérivées de tout contenu présent sur ce site à des fins publiques ou commerciales. Vous êtes uniquement autorisés à reproduire une seule copie des documents publiés par Cutera sur son site strictement à titre informatif et à des fins non commerciales au sein de votre entreprise, à condition que vous mainteniez intactes toutes les mentions de droit d’auteur et autres avis d’exclusivité. Aucune autre utilisation des informations et contenus fournis sur ce site n’est autorisée.

Marques de commerce

ACUTIP 500, COOLGLIDE, COOLGLIDE EXCEL, COOLGLIDE XEO, CUTERA, LIMELIGHT, PEARL, PEARL FRACTIONAL, PROWAVE 770, SOLERA, SOLERA TITAN, TITAN, TRUSCULPT et XEO sont des marques de commerce et/ou de service de Cutera aux États-Unis et dans d’autres pays. Toutes les autres marques de commerce, marques de service, marques déposées ou marques de service déposées peuvent être détenues par leur propriétaire respectif. La marque de commerce Cutera ne peut pas être utilisée en relation avec tout autre produit ou service n’appartenant pas à Cutera, d’une autre manière susceptible d’entraîner une confusion chez les clients ou de dénigrer ou discréditer Cutera.

Clause limitative de responsabilité

BIEN QUE CUTERA S’EFFORCE DE FOURNIR DES INFORMATIONS EXACTES, CE SITE PEUT CONTENIR DES INEXACTITUDES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES ; CUTERA N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT À L’EXACTITUDE DE CES INFORMATIONS. EN OUTRE, CE SITE PEUT CONTENIR DES VIRUS POUVANT INFECTER VOTRE MATÉRIEL INFORMATIQUE ; CUTERA N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT AUX DOMMAGES RÉSULTANT DE CES VIRUS. LES INFORMATIONS PEUVENT ÊTRE MODIFIÉES OU MISES À JOUR OCCASIONNELLEMENT, SANS PRÉAVIS. CUTERA DÉCLINE CEPENDANT TOUTE OBLIGATION OU TOUT DEVOIR DE METTRE À JOUR LES INFORMATIONS CONTENUES SUR CE SITE.

TOUTES LES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE, Y COMPRIS LE FONCTIONNEMENT DE CE SITE, LES DONNÉES, LE CONTENU, LES DOCUMENTS ET LES PRODUITS, SONT FOURNIES « TELLES QUELLES, QUELS QU’EN SOIENT LES DÉFAUTS » ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, CUTERA ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, OU DÉCOULANT D’UNE TRANSACTION, D’UN EMPLOI OU D’UNE PRATIQUE COMMERCIALE.

LES INFORMATIONS CONTENUES SUR CE SITE NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME DES AVIS MÉDICAUX, ET NE SAURAIENT REMPLACER LA CONSULTATION D’UN MÉDECIN QUALIFIÉ. CUTERA NE RÉPOND PAS À DES QUESTIONS MÉDICALES PRÉCISES NI N’ORIENTE LES PATIENTS VERS UN PROFESSIONNEL MÉDICAL PARTICULIER.

DANS LA MESURE OÙ VOUS POUVEZ OBTENIR DES INFORMATIONS SUR UN PRESTATAIRE DE SERVICES PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE, CUTERA NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE NI NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À CE PRESTATAIRE DE SERVICES, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER LES COMPÉTENCES, LA FORMATION OU LES APTITUDES DE TOUT PRESTATAIRE DE SERVICES (OU DE SES EMPLOYÉS OU REPRÉSENTANTS). COMME POUR TOUT TRAITEMENT ESTHÉTIQUE, LES RÉSULTATS PEUVENT VARIER D’UN CLIENT À UN AUTRE ET D’UN TRAITEMENT À UN AUTRE. AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS-MÊME AUPRÈS DE CE SITE OU DE CUTERA NE CRÉERA D’AUTRES GARANTIES NON EXPRESSÉMENT ÉNONCÉES PAR ÉCRIT.

VOUS ÊTES INVITÉS À CONFIRMER LES INFORMATIONS CONTENUES SUR CE SITE AUPRÈS D’AUTRES SOURCES.

Limitation de responsabilité

CUTERA ET SES FOURNISSEURS NE SERONT PAS TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES, QUELS QU’ILS SOIENT, DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE CE SITE OU DES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, LES COÛTS RELATIFS AU REMPLACEMENT DE MARCHANDISES, LA PERTE OU LA DÉTÉRIORATION DES DONNÉES OU LA PERTE DE JOUISSANCE POUVANT RÉSULTER DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER CE SITE OU TOUT AUTRE PRODUIT CUTERA, LES DOMMAGES RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES INFORMATIONS PRÉSENTES OU DU CRÉDIT QUI LEUR SONT ACCORDÉS, MÊME SI CUTERA OU SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES.

Législation en vigueur et juridiction

Ce site est créé et contrôlé par Cutera en Californie (États-Unis). De ce fait, la législation de la Californie (États-Unis) régira ces conditions générales, indépendamment des principes de conflits de lois. Le présent accord et toutes les réclamations ou questions concernant ce site, seront régis par la législation de l’État de Californie. Toute action en justice concernant les conditions générales d’utilisation de ce site doit être portée devant les tribunaux de San Francisco, en Californie (États-Unis) dans un délai d’un (1) an suivant la réclamation ou la cause d’action.

Conformité avec la législation en vigueur et les lois relatives au contrôle des exportations

L’utilisation de ce site est régie par toutes les lois fédérales, d’État et locales en vigueur. Toutes les informations disponibles sur ce site sont sujettes aux lois américaines sur le contrôle des exportations et peuvent aussi être soumises à la législation du pays ou vous résidez. Aucun contenu de ce site ne peut être téléchargé ou par ailleurs exporté en violation de toute loi. Tous les produits et publications de Cutera sont de nature commerciale. L’utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement des États-Unis est sujette aux restrictions énoncées dans le DFARS 252.227-7013 et le FAR 52.227-19.

Liens aux sites Web tiers

Ce site peut mener à d’autres sites Web qui ne sont pas contrôlés par Cutera. Cutera n’est pas responsable du contenu de ces sites. Cutera vous fournit ces liens à des fins pratiques uniquement et l’inclusion de tout lien à ces sites n’implique pas que Cutera approuve ces sites. Si vous décidez de consulter l’un de ces sites Web tiers, vous le faites à vos propres risques.

Généralités

La mention de produits ou services n’appartenant pas à Cutera est indiquée à titre informatif seulement et ne constitue ni une approbation ni une recommandation. À L’EXCEPTION DES DROITS LIMITÉS ÉNONCÉS CI-DESSUS, IL NE VOUS EST OCTROYÉ AUCUNE LICENCE NI AUCUN DROIT SUR CE SITE WEB, Y COMPRIS TOUTE LICENCE OU TOUT DROIT QUANT AUX DROITS D’AUTEUR, BREVETS, MARQUES DE COMMERCE, SECRETS PROFESSIONNELS, TECHNOLOGIES, PRODUITS, PROCÉDÉS OU TOUT AUTRE DROIT EXCLUSIF.